Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THÉ DES 13 DESSERTS
S.O.T.R., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3796839
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
THÉ DES 13 DESSERTS de S.O.T.R

Présentation de la marque THÉ DES 13 DESSERTS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THÉ DES 13 DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.O.T.R domicilié(e) 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque THÉ DES 13 DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THÉ DES 13 DESSERTS est expirée depuis le 12 janvier 2021.

S.O.T.R a également déposé les autres marques suivantes : CALIMINI'S


S.O.T.R., Société par actions simplifiée - 32 rue Vauvenargues - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 490428422


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 27 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787613 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; boîtes à thé ; boules à thé ; services à thé ; filtres à thé ; passe- thé ; tasses ; bols ; mugs ; récipients à boire ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; brocs ; carafes ; bocaux ; coquetiers ; beurriers ; moulins à usage domestique à main ; boîtes à biscuits, à pain ; bonbonnières ; tire- bouchons ; cloches à fromage ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes ou de verres, non en papier et autres que linge de table ; bouteilles ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; seaux à glace ; ronds de serviettes ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfum ; flacons non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bâtonnets pour cocktails ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles. ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits ; légumes préparés ; salade de fruits et de légumes ; arachides préparées ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; yaourt ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; saucisses ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; extraits de viande ; plats préparés et cuisinés à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; mets à base de fruits, de légumes, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de saucisses, de poisson ou de viande ; jus végétaux pour la cuisine ; huiles d'olive ; potages ; bouillons ; pickles ; desserts à base de fruits ; compotes ; en-cas à base de fruits ou de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande ou de saucisses ; chips [pommes de terre] ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salaisons ; tofu ; gélatine à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; compléments nutritionnels non à usage médical ou paramédical à base de fruits, de légumes, de viande, de volaille, de gibier, de lait et/ou de fromage. ;

Thé ; infusions non médicinales ; thé glacé ; café ; cacao ; boissons à base de thé, de cacao, de café ou de chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pâtisserie et confiserie ; condiments à base de fruits ; pâtes d'amande ; pâtes de fruits [confiserie] ; mousses(pâtisseries) ; desserts ; crêpes (alimentation) ; gaufres (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; crackers ; brioches ; sucreries ; pain d'épice ; chocolat ; barres énergétiques et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; miel ; sirop de mélasse ; tartes sucrées ou salées ; tourtes ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; pain ; levure ; levain ; poudre pour faire lever ; préparations pour faire des sauces ; assaisonnements ; condiments ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâtes et produits à base de pâtes ; pâtes alimentaires ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires, de céréales ou de riz ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sushis compléments alimentaires non à usage médical ou paramédical à base de fibres alimentaires, de minéraux, d'oligoéléments, de café, de thé ou de cacao, de sucre, de céréales, de miel, de chocolat.